Bon-a-tirer est une revue littéraire diffusant en ligne, en version intégrale des textes courts originaux et inédits écrits spécialement pour le Web par des écrivains actuels principalement de langue française.

Michel Gyory

 

Michel Gyory est né à Ixelles le 16 mai 1954. Il est avocat au Barreau de Bruxelles et maître de conférences à l'Université de Liège. Il vit à Bruxelles.

BAT 145 : Le droit d'auteur face aux révolutions technologiques

Publications principales

Cinéma et musique, Les cahiers du scénario, été 1986.
Technologie et intégrité des oeuvres audiovisuelles, Conférence faite à Barcelone en juillet 1987 et publiée en traduction anglaise dans l'ouvrage Protection and Preservation of Films, Barcelone 1988.
La valeur des droits d'auteur dans l'audiovisuel, Étude commandée et publiée par la Commission des Communautés européennes, DG III, Bruxelles, 1990.
Situation de la production cinématographique et audiovisuelle en Europe, Étude réalisée dans le cadre du Programme MEDIA, 1991; publiée en italien dans Lo Spettacolo, Rome, 1991 p. 177 à 243 et 375 à 430.
Statistiques du cinéma en Europe, en collaboration avec Gabriele Glas. Ouvrage publié en français, en anglais et en allemand par le Centre Européen de Recherche et d'Information sur le Cinéma et l'Audiovisuel, 1992. (Cet ouvrage présente les statistiques du cinéma pour dix-sept pays européens depuis 1950. Une annexe est consacrée aux pays d'Europe centrale).
La distribution des films en Europe - le cas UIP, Étude commandée par la Commission des Communautés européennes - DG X, 1993.
Le marché du cinéma en Belgique
, Étude commandée par la Commission européenne - DG IV (concurrence), 1994.
Rapport économique et statistique destiné à la cellule de réflexion sur la politique audiovisuelle de l'Union Européenne, 1994.
Les contrats internationaux de coproduction cinéma et télévision, Étude commandée et publiée en français, en anglais et en allemand par l'Observatoire Européen de l'Audiovisuel, Strasbourg, 1995.
Analyse des principes de droit d'auteur applicables aux œuvres cinématographiques et audiovisuelles dans les pays de l'Union Européenne ainsi qu'en Islande, en Norvège et en Suisse, Étude commandée par la Commission européenne - DG XV, 1995.
La circulation paneuropéenne des films de commande
, Étude commandée par la Commission européenne - DG V, 1995 et Conférence à Strasbourg les 26 et 27 juin 1995.
La décision UIP :un défi juridique?, Exposé fait à l'Institut d'Etudes Européennes de l'Université Libre de Bruxelles en novembre 1994; publié dans L'actualité du droit de l'audiovisuel européen, Bruxelles, Bruylant, 1996, p. 33 à 54.
La distribution des films européens en Europe
, Étude commandée par la Fédération Européenne des Réalisateurs de l'Audiovisuel, 1996.
Monitoring du programme MEDIA de la Commission européenne, Étude commandée par la Commission européenne - DG X, 1996.
Analyse comparative de la législation des Etats membres de l'Union européenne relative à l'utilisation dans l'enseignement d'oeuvres radiodiffusées protégées par le droit d'auteur, Étude commandée par le Ministère de l'éducation nationale, Paris, 1997.
Making and distributing films in Europe: the problem of nationality, Étude commandée et publiée en anglais, en français et en allemand par l'Observatoire Européen de l'Audiovisuel, Strasbourg, 1999.
Droit d'auteur et droits voisins en Europe : code et base de données de la législation de dix-huit pays européens (Union européenne + Islande, Norvège et Suisse), Édité par le CERICA et l'Institut Européen du Droit d'Auteur, 2000. Existe également sous forme de CD-Rom.
La protection des droits des organismes de radiodiffusion, Étude commandée par la Commission européenne - DG MARKT, 2001.
Base de données juridique en ligne «Euromed Audiovisuel» : le droit d'auteur et les droits voisins concernant les œuvres cinématographiques et audiovisuelles ainsi que le droit du cinéma et de l'audiovisuel dans les pays MEDA (Algérie, Egypte, Jordanie, Israël, Liban, Maroc, Autorité palestinienne, Syrie, Tunisie, Turquie), éditée par L'Istituto per il Mediterraneo, Rome, 2007/2009, accessible en ligne sur le site www.euromedaudiovisuel.net.
Questions juridiques relatives à l'industrie du cinéma et de l'audiovisuel dans les pays du Sud de la Méditerranée
, étude réalisée dans la cadre du programme Euromed Audiovisuel II de la Commission européenne, 2008. Accessible en ligne sur le site www.euromedaudiovisuel.net.
L'administrateur provisoire confronté au droit d'auteur
dans Warlet, F.J., L'administration provisoire des biens, Kluwer 2008, p. 261 à 281.       
Guide du droit d'auteur et des contrats cinématographiques et audiovisuels à destination des professionnels des pays ACP réalisé dans le cadre du Programme ACPFilms de la Commission européenne, 2009, accessible en ligne en français et en anglais sur le site www.acpfilms.eu.

 

Pour retourner à la page d'accueil, cliquez ici.Pour consulter le sommaire du volume en cours, cliquez ici.Pour connaître les auteurs publiés dans bon-a-tirer, cliquez ici.Pour lire les textes des autres volumes de bon-a-tirer, cliquez ici.Si vous voulez connaître nos sponsors, cliquez ici.Pour nous contacter, cliquez ici.

Pour retourner à la page d'accueil, cliquez ici.